Mentions Légales

Désignations

Les désignations suivantes sont nécessaires à la compréhension et à la bonne interprétation des présentes Mentions Légales dans lesquels les termes en italique y font référence.

site : il s'agit du présent site Internet consultable à l'adresse www.architecteweb.com

propriétaire du site : Architecte Web - SASU
siège social : 78 avenue Jean Jaures Le Pré Catelan Bat F - 31000 TOULOUSE
SIRET : 881 829 998 00015 R.C.S. Toulouse
TVA Intracommunautaire : FR82881829998
Code NAF / APE : 6202A (conseil en systèmes et logiciels informatiques)

responsable de la publication : Laurent Lannoy

webmaster : Architecte Web - architecteweb.com

hébergeur : OVHcloud -  rue Kellermann 59100 Roubaix

Conditions d’utilisation

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Informations

Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, n’ont pas de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.

Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects consécutifs à l’accès au site.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, fichiers, etc...) restent la propriété exclusive de leurs auteurs en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et peut être poursuivie.

Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

Liens

Liens sortants : Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.

Liens entrants : Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site à condition que ceux-ci s'ouvrent sans dissimulation de l'adresse du lien (URL) au travers par exemple d'un cadre (iframe). La présentation desdits liens ne devront pas être tendancieux ou contraire aux lois en vigueur.

Les liens sortants inappropriés ou cassés peuvent être dénoncés via le formulaire de contact du site. Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien entrant s’il estime qu'il ne respecte pas les règles définies.

Confidentialité

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande via la rubrique contact du site Internet ou par écrit à l'adresse du siège de l'entreprise.

Crédits

free background photos from Pngtree.com